Pour assurer la croissance et le développement de votre entreprise, vous vous êtes entouré de collaborateurs de haut niveau. Ces ressources précieuses et très convoitées, vous les choyez en leur attribuant chaque année un bonus digne de ce nom. Néanmoins, la fiscalité appliquée à ce genre de rémunération ne récompense pas forcément vos efforts, ni les leurs d'ailleurs. C'est pourquoi Delta Lloyd Life vous propose la formule adaptée : TopPerformance Plan.
Une assurance groupe spécialement adaptée à la capitalisation de primes uniques successives, avec possibilité d'un rendement supérieur et avantages fiscaux particulièrement attrayants.
Un rendement sur mesure
Vous avez le choix entre deux formules de capitalisation des primes.
La première formule, Save Green, offre actuellement un taux de base de 3,25%, auquel s'ajoute une participation bénéficiaire annuelle variable. En 2007, le rendement global a atteint 4,50% (*).
La deuxième, Save Blue, offre la possibilité d'un rendement encore supérieur pour les primes de vos collaborateurs, puisque le capital pension évolue totalement en fonction des opportunités du marché. En effet, seul le montant des primes versées est garanti, ce qui permet de viser plus haut quant aux performances. En 2007, le rendement global a atteint 6,00% (*).
(*) Les résultats passés ne constituent pas une garantie pour l'avenir. Sous réserve d'acceptation de l'Assemblée Générale des actionnaires de Delta Lloyd Life.
Et en plus, la réserve reste disponible!
Pour acquérir, construire, rénover ou transformer un bien immobilier sis en Belgique, vos collaborateurs peuvent bénéficier d'une avance allant jusqu'à 65% des primes versées à des conditions particulièrement intéressantes !
En effet, avec TopPerformance Plan, le taux d'intérêt de l'avance se calcule annuellement de la façon suivante : le taux de base, majoré du taux de participation bénéficiaire de l'année précédente, auxquels s'ajoute une indemnité de 0,4%. Soit un coût réel de 0,4%, quelle que soit la formule de capitalisation choisie pour les réserves. De plus, vos collaborateurs ont le choix entre deux formules de paiement des intérêts : soit annuellement, soit au terme du contrat.
Dans le premier cas, ils paient annuellement les intérêts courus. L'avance sera déduite de leur capital au terme.
Dans le deuxième cas, les intérêts sont capitalisés, de sorte que vos collaborateurs ne paient absolument rien jusqu'à leur pension. L'avance ainsi que les intérêts dus sur celle-ci seront déduits de leur capital au terme.
Fiscalité
. Votre société peut déduire à titre de frais professionnels toutes les primes payées dans le cadre de TopPerformance Plan. Toutefois, les pensions légales et extralégales, exprimées en rentes annuelles, ne peuvent pas dépasser 80% de la dernière rémunération brute annuelle normale. Il n'est pas tenu compte des contrats souscrits à titre individuel.
. Une taxe d'abonnement de 4,4% est due sur les primes vie et décès.
. Une taxation distincte de 16,5% (ou 10% sous certaines conditions) est applicable au capital à terme après déduction d'une retenue INAMI de 3,55% et d'une cotisation de solidarité de 0 à 2%.
Téléchargez ici les documents utiles:
Brochure TopPerformancePlan